Session d'hiver 2025: Recommandations au Parlement

En réalisant les investissements adéquats, le Parlement peut faire en sorte que les jeunes apprennent à utiliser les médias numériques de manière saine et que les familles bénéficient du soutien et de l’accompagnement nécessaires. Pro Juventute recommande donc d’accepter deux propositions dans le budget 2026: l’augmentation des fonds destinés à la protection des jeunes dans les médias et celle des fonds destinés aux organisations familiales.

Sur la protection des jeunes face aux médias (A231.0247)

La motion minoritaire Stadler, qui a été rejetée de justesse par 12 voix contre 13 à la CdF-N, demande l’octroi d’un crédit annuel de 2 millions de francs pour promouvoir les compétences numériques et la prévention, conformément à l’art. 29 de la loi sur la protection des mineur·e·s dans les secteurs du film et du jeu vidéo (LPMFJ). À cette fin, le crédit «Protection de l’enfant / Droits de l’enfant» doit être augmenté du montant correspondant. En attendant, la CdF-E demande une augmentation de 500 000 francs du crédit.

Le quotidien numérique croissant, il offre de nombreuses opportunités, mais comporte également des risques considérables pour les enfants et les jeunes: le cyberharcèlement, le cybergrooming, les contenus problématiques et les comportements addictifs pèsent sur leur santé mentale. Près de la moitié des filles en Suisse ont déjà été victimes de cybergrooming, et 7,1% des 11-15 ans ont une utilisation problématique des réseaux sociaux.

Les offres de prévention visant à renforcer les compétences numériques sont un élément central pour une protection efficace des jeunes face aux médias, en complément des réglementations nécessaires, en particulier celles concernant les plateformes numériques. Les projets scolaires et extrascolaires encouragent la pensée critique, la résilience et une utilisation responsable des médias numériques. Cette année encore, la Session nationale des jeunes a demandé dans une pétition le renforcement de la culture numérique.

Les fonds fédéraux prévus dans la LPMFJ pour la promotion des compétences numériques, mais non encore inscrits au budget et au plan des tâches et des finances (PTF), permettent de mener des projets suprarégionaux qui compensent les différences cantonales, réduisent les problèmes psychiques à long terme et diminuent les coûts dans le système de santé. Sans ces aides financières, la LPMFJ ne serait pas mise en œuvre dans son intégralité. Pro Juventute considère donc que l’adoption de la proposition est urgente et nécessaire afin de mettre en œuvre efficacement le mandat légal et de protéger la santé numérique des jeunes.

Sur les organisations familiales (A231.0243)

Pro Juventute recommande d’accepter la proposition minoritaire Bürgin visant à augmenter de 1,2 million de francs le crédit alloué aux organisations familiales. Les organisations familiales telles que Pro Juventute, kibesuisse, Pro Familia Suisse ou la Fédération suisse des familles monoparentales accomplissent un travail indispensable: elles soutiennent les familles dans l’éducation, la conciliation entre vie familiale et vie professionnelle, la formation des parents et la promotion de la petite enfance – des offres très demandées ces dernières années.

Les moyens existants ne suffisent pas à couvrir ces besoins accrus. Sans moyens financiers supplémentaires, les offres éprouvées devraient être réduites ou supprimées, ce qui toucherait particulièrement les familles socialement défavorisées. Lors des délibérations préliminaires, les commissions des finances ont présenté des propositions divergentes: la CdF-N et la CdF-E ont toutes deux demandé une augmentation de 500 000 francs. Pro Juventute soutient toutefois la proposition minoritaire Bürgin, rejetée par la CdF-N, qui prévoit un montant plus élevé de 1,2 million afin de couvrir durablement les besoins réels.

À long terme, ce soutien est bénéfique à plusieurs égards: sur le plan économique, car il permet aux parents, en particulier aux mères, de participer à la vie active et garantit le potentiel de main-d’œuvre qualifiée; sur le plan social, car les enfants et les jeunes bénéficient de meilleures chances en matière d’éducation, de participation et de développement sain; et sur le plan sanitaire, étant donné que le travail de prévention réduit les coûts pour les systèmes de santé et sociaux. Une augmentation du crédit constitue donc un investissement ciblé, efficace et durable dans la viabilité future de la Suisse.

Le cyberharcèlement et le harcèlement-intimidation sont une triste réalité pour de nombreux enfants et jeunes en Suisse. Selon certaines études, environ 30% d’entre eux ont déjà été confrontés à des éléments de cyberharcèlement, ce qui montre clairement qu’il est urgent d’agir. Les expériences faites dans le cadre de l’offre de conseil 147 montrent que de tels incidents peuvent entraîner un lourd stress psychologique et physique, allant jusqu’au repli sur soi, à l’angoisse et aux pensées suicidaires. Le droit pénal actuel est insuffisant dans ce domaine, car certains actes pris isolément ne sont pas punissables même s’ils ont des conséquences graves lorsqu’ils sont cumulés. Parallèlement, le taux de dénonciation des délits liés au cyberharcèlement n’est que d’environ 5%, et 80% des personnes concernées sont insatisfaites du soutien apporté par la police.

Une infraction pénale indépendante et technologiquement neutre de (cyber)harcèlement comblerait ces lacunes, apporterait une reconnaissance aux victimes et renforcerait la confiance dans l’État de droit. Elle signalerait clairement que la violence psychologique est prise au sérieux au même titre que la violence physique. En outre, les écoles, les parents et les autorités disposeraient d’un instrument plus précis pour agir de manière cohérente. Rejeter cette intervention reviendrait à envoyer un signal dangereux, à savoir que les responsables politiques ne prennent pas suffisamment au sérieux la réalité des jeunes. Pour plus dʼinformations, veuillez consulter notre article.

En tant que prestataire du service d’aide & conseils 147, nous constatons chaque jour à quel point les conséquences des avances sexuelles dans l’espace numérique peuvent être destructrices. Selon des études, une fille sur deux en Suisse a déjà été victime de cybergrooming. Le cybergrooming est d’ailleurs en forte augmentation en Suisse, notamment sur les réseaux sociaux ou dans les jeux en ligne. Il est donc indispensable de mettre en place un outil juridique efficace, afin de mieux protéger les enfants et les jeunes. Les dispositions actuelles interviennent souvent trop tard: les auteur·e·s peuvent exercer une pression psychologique dès les premiers contacts, sans que cela ne soit punissable. La nouvelle infraction doit combler cette lacune en punissant non seulement les tentatives, mais aussi les actes préparatoires ciblés.

Du point de vue de Pro Juventute, une stratégie nationale pour les enfants et les jeunes est urgente et nécessaire afin de relever les défis actuels de manière efficace et coordonnée. Premièrement, la réalité quotidienne des enfants et des jeunes a changé depuis l’entrée en vigueur de la LEEJ en 2013: la transformation numérique, la diversification des structures familiales, les troubles psychologiques, le besoin croissant d’espaces extrascolaires dédiés à l’éducation et au développement, ainsi que les exigences croissantes en matière de compétences sociales et démocratiques nécessitent un cadre politique adapté à notre époque. Deuxièmement, des études montrent que les offres cantonales et les priorités politiques varient considérablement d’un canton à l’autre. Cette inégalité a pour conséquence que l’accès à la protection, à la promotion et à la participation dépend fortement du lieu de résidence. Cela va à l’encontre du principe d’égalité des chances et affaiblit les possibilités de développement de nombre

Une stratégie nationale apporte ici une orientation et un caractère contraignant: elle renforce la protection des jeunes contre des risques tels que la violence numérique, la pauvreté ou le stress psychologique; elle garantit la promotion des compétences, de la santé et de la participation sociale dans toutes les régions; et elle ancre la participation réelle des jeunes dans les processus politiques. En tant qu’organisation spécialisée pour les enfants et les jeunes active à l’échelle nationale, nous saluons expressément le fait que cette intervention exige l’implication des acteurs concernés, car une politique durable en faveur de l’enfance et de la jeunesse ne peut aboutir que dans le cadre d’un dialogue avec celles et ceux qui travaillent quotidiennement avec les jeunes.

Une stratégie nationale cohérente renforce non seulement l’efficacité de la politique de l’enfance et de la jeunesse, mais garantit également que tous les enfants et les jeunes en Suisse bénéficient de possibilités comparables en matière de développement, de protection et de participation, quel que soit l’endroit où ils grandissent. Pro Juventute recommande donc clairement l’adoption de l’intervention.

Pro Juventute soutient expressément la création d’une base légale durable pour la promotion de l’accueil extrafamilial des enfants. Il est essentiel que la loi place systématiquement l’intérêt supérieur de l’enfant au centre de ses préoccupations, soulage efficacement les parents et améliore la qualité de l’accueil. Les allègements financiers contribuent directement à l’égalité des chances et favorisent le développement de tous les enfants.

Lors des débats parlementaires, des divergences subsistent entre le Conseil national et le Conseil des États. Plusieurs minorités de la CSEC-N ont déposé des propositions afin de conserver des éléments des conventions-programmes que le Conseil des États avait supprimés. Il s’agit notamment de mesures visant à garantir la qualité pédagogique, d’aides financières aux cantons pour le développement de leur politique d’encouragement précoce, ainsi que de mesures visant à mieux concilier vie professionnelle et vie familiale. Pro Juventute recommande d’ancrer ces éléments dans la loi, car ils sont essentiels à l’efficacité du projet.

En ce qui concerne la qualité, ce n’est que si des normes pédagogiques, des taux d’encadrement favorables et des concepts clairs sont mis en œuvre que les enfants en bénéficieront durablement. Dans le cas contraire, l’augmentation quantitative prévue du nombre de places d’accueil pourrait ne pas avoir l’effet escompté, voire avoir des conséquences négatives pour les enfants. Une autre proposition minoritaire visant à augmenter les allocations pour charge d’assistance pour les enfants avec un handicap est essentielle pour que tous les enfants bénéficient des mêmes chances de développement et de participation.

Dans l’ensemble, les subventions proposées et les adaptations des prestations garantissent l’efficacité du projet, soulagent les familles, favorisent le développement des enfants et réduisent les inégalités. Parallèlement, les investissements publics dans l’accueil des enfants sont également rentables sur le plan financier, car ils entraînent une augmentation de l’activité professionnelle des parents et, par conséquent, des recettes fiscales.

Les requérant·e·s d’asile mineur·e·s non accompagné·e·s (RMNA) sont particulièrement vulnérables en raison de leur jeune âge. Leur fuite a souvent été marquée par des expériences traumatisantes. Comme tout État, la Suisse est tenue d’accorder une protection particulière aux RMNA.

Les stratégies de prise en charge des RMNA doivent donc rester clairement axées sur l’intérêt de l’enfant, comme l’exigent tant la Convention de l’ONU relative aux droits de l’enfant que la législation suisse. Les jeunes qui ont un comportement délinquant ont besoin d’un encadrement structuré, de règles claires, mais aussi de perspectives. Cela vaut indépendamment de leur statut de séjour. Une stratégie qui ne fait que renforcer les mécanismes de répression ou d’exclusion risque d’aggraver les comportements problématiques au lieu de les réduire.

De plus, il est réducteur de concentrer le débat sur les RMNA uniquement sur la délinquance. Il faut une stratégie globale et holistique qui tienne compte des besoins multiples de ce groupe particulièrement vulnérable, que ce soit dans le domaine de l’éducation, de la santé mentale ou de l’intégration sociale. Dans l’esprit de la Convention relative aux droits de l’enfant, ce groupe mérite une protection particulière et des perspectives qui vont au-delà des considérations sécuritaires ou réglementaires.

L’apprentissage dual est un pilier central du système éducatif et économique suisse. Il permet aux jeunes d’entrer avec succès dans la vie professionnelle et favorise la mobilité sociale. Dans le même temps, on constate toutefois que de moins en moins de jeunes commencent un apprentissage et que le nombre d’abandons augmente.

Le temps de récupération relativement court de cinq semaines accentue le stress pendant l’apprentissage. Des enquêtes menées auprès des jeunes montrent que beaucoup d'apprenti·e·s souffrent de stress, d’épuisement ou de problèmes psychologiques. Des vacances régulières et suffisantes sont un facteur essentiel pour éviter le surmenage, favoriser la santé mentale et renforcer la motivation dans le quotidien de la formation.

De plus, les entreprises formatrices profitent directement d’apprenti·e·s bien reposé·e·s: des études et des expériences montrent que chaque semaine de vacances supplémentaire est financièrement viable et rentable à long terme, car des apprenti·e·s motivé·e·s et en bonne santé sont plus productifs et causent moins d’absences. De nombreuses entreprises et administrations accordent déjà des jours de vacances supplémentaires à leurs apprenti·e·s, ce qui confirme les effets positifs sur la motivation et la satisfaction.

L’adaptation prévue crée en outre une plus grande égalité entre les apprenti·e·s et les élèves des écoles de formation générale, qui bénéficient de 13 semaines de vacances. Parallèlement, les entreprises restent libres d’accorder volontairement des vacances supplémentaires ou d’autres avantages afin de rendre leur formation plus attrayante.

Une augmentation modérée du droit aux vacances est une mesure concrète, réaliste et efficace pour revaloriser l’apprentissage, réduire le stress psychologique et rendre la formation professionnelle à nouveau plus attrayante pour les jeunes.

Pro Juventute rejette l’initiative «Pas de Suisse à 10 millions! (initiative pour la durabilité)». Pour la mettre en œuvre, la Confédération et les cantons devraient prendre des mesures radicales en matière de politique migratoire qui, selon le rapport du Conseil fédéral, pourraient même conduire à la dénonciation de la Convention des droits de l’enfant de l’ONU (CDE). Cela supprimerait un instrument de protection essentiel qui, depuis 1997, garantit la prise en compte prioritaire de l’intérêt supérieur de l’enfant dans toutes les décisions.

Les restrictions en matière de regroupement familial, de réglementation du séjour ou de naturalisation toucheraient particulièrement les enfants vulnérables et pourraient être en contradiction directe avec la CDE. Cela compromettrait la crédibilité internationale de la Suisse dans le domaine des droits de l’enfant.

Depuis l’abolition des munitions de poche en 2007, les suicides par arme à feu chez les hommes de moins de 40 ans ont considérablement diminué sans que cela n’entraîne un recours à d’autres méthodes. Il est prouvé qu'un accès réduit aux armes à feu a sauvé des vies.

Les suicides sont l’une des causes de décès les plus fréquentes chez les jeunes en Suisse. Les chiffres de notre service d’aide & conseils 147 montrent également l’ampleur du stress psychique: en 2024, les pensées suicidaires ont de nouveau été le sujet le plus fréquent. Chaque jour, notre équipe a reçu en moyenne 13 demandes de jeunes en quête de conseils qui envisageaient de mettre fin à leurs jours, soit une augmentation significative par rapport aux neuf demandes quotidiennes de l’année précédente. De plus, nous avons dû faire appel à 207 reprises aux services d’urgence pour écarter un danger imminent, ce qui représente également une augmentation significative par rapport à l’année précédente (166). Ces chiffres montrent que les jeunes sont soumis à une forte pression psychologique et que les crises suicidaires sont réelles et fréquentes.

C’est précisément parce que de nombreux suicides sont impulsifs que l’accès facile aux armes à feu est particulièrement dangereux. Entre la décision et le passage à l’acte, il ne s’écoule souvent que quelques minutes. Si une arme et des munitions sont disponibles à ce moment-là, la probabilité d’une issue fatale augmente considérablement. La réintroduction des munitions de poche entraînerait donc potentiellement une augmentation du nombre de suicides, mais aussi des délits commis avec des armes à feu dans le cadre de la violence domestique.

Il y a un an, en adoptant la motion Clivaz, le Conseil des États a envoyé un signal fort en faveur d’un renforcement durable des organisations actives dans le domaine de la prévention du suicide. L’adoption de la motion Salzmann réduirait cette décision à néant. La protection des jeunes et les progrès réalisés ces dernières décennies en matière de prévention du suicide ne doivent pas être compromis. La motion crée des risques réels sans apporter de bénéfice vérifiable en matière de politique de sécurité. Pour ces raisons, Pro Juventute recommande le rejet.

Pro Juventute comprend la nécessité d’une gestion budgétaire responsable. Cependant, nous ne pouvons soutenir des corrections qui se concentrent exclusivement sur des réductions des dépenses, en particulier lorsqu’elles concernent les enfants, les jeunes, les jeunes adultes et leur participation.

Pro Juventute s’oppose notamment à la réduction prévue d’environ 10% des fonds fédéraux destinés à la promotion extrascolaire des enfants et des jeunes. Environ 120 organisations ainsi que des cantons et des communes seront touchés par cette mesure. Ces offres favorisent l’éducation, l’intégration, la participation et la prévention. À une époque où les jeunes sont confrontés à des pressions psychologiques croissantes, à la solitude et à des comportements à risque, il s’agit d’un domaine particulièrement sensible. Une réduction mettrait en péril le travail important des actrices et acteurs de la société civile, augmenterait à long terme les coûts des systèmes de santé et sociaux, et enverrait un mauvais signal aux jeunes.

De plus, le doublement, voire le quadruplement des frais d’inscription dans les hautes écoles cantonales prévu dans le PAB 27 pèse lourdement sur les étudiant·e·s. La contribution fédérale de base aux universités et aux hautes écoles spécialisées devrait être réduite de 120 millions de francs par an, ce qui correspond à environ 10% des contributions actuelles. Un grand nombre d’étudiant·e·s devraient ainsi payer beaucoup plus, ce qui rendrait l’accès à l’enseignement supérieur particulièrement difficile pour les jeunes issus de familles à faibles revenus. Des charges financières supplémentaires entraîneraient une réduction du temps consacré aux études et un allongement de la durée des études, et pourraient nuire à l’attractivité des hautes écoles suisses, avec des conséquences négatives pour la main-d’œuvre qualifiée, la capacité d’innovation et l’économie.

Une stratégie globale de promotion de la santé et de prévention à l’horizon 2040 permet une planification anticipée et efficace, avec des objectifs clairs et des résultats mesurables. Le renforcement des compétences de la population en matière de santé, demandé par la motion, contribue à prévenir les maladies à un stade précoce et à soulager le système de santé. Dans le domaine de la santé mentale des enfants et des jeunes en particulier, une approche coordonnée est indispensable pour promouvoir la résilience et l’auto-efficacité, identifier le stress à un stade précoce et prévenir les maladies graves. À long terme, une prévention globale renforce la résistance psychologique des jeunes, favorise un développement sain et contribue à une société porteuse d’avenir.

Pro Juventute soutient également le postulat déposé par Jean Tschopp (24.4566), qui charge le Conseil fédéral d’examiner l’opportunité de prendre des mesures et d’élaborer une stratégie de prévention, de détection et de secours des personnes en détresse atteintes dans leur santé mentale.